CM du 28-09

Conseil Municipal du 28 Septembre 2023

Conseil Municipal de Ramonville – 28 Septembre 2023

Intervention de Jûrgen Knôdlseder sur la motion présenté par le Groupe Démocratie Solidarité Ecologie , concernant la participation de la ville de Ramonville au financement de SOLEVAL et sur sa motivation à se retirer de ce financement .

Conseil Municipal de Ramonville – 28 Septembre 2023

Réponse de Groupe Majoritaire à :

l’Intervention de Jûrgen Knôdlseder sur la motion présenté par le Groupe Démocratie Solidarité Ecologie , concernant la participation de la ville de Ramonville au financement de SOLEVAL et sur sa motivation à se retirer de ce financement .

Point-5 du Conseil Municipal du 28 septembre 2023

Point-5. Approbation du schéma directeur des mobilités. Rapporteur: Mme NSIMBA

Intervention de Mrs Jurgen Knodlseder et Jean-Marc Denjean , membre du groupe Démocratie Ecologie Solidarités.

Point-5 du Conseil Municipal du 28 septembre 2023

Point-5. Approbation du schéma directeur des mobilités. Rapporteur: Mme NSIMBA

Intervention de Mr Henri Arevalo , membre du groupe Démocratie Ecologie Solidarités.

Point 06 du Conseil Municipal de Ramonville du 28 Septembre 2023

Point-06 : Majoration de la cotisation rue au titre des logements meublés non affecté à l’habitation principale. Rapporteur : M ARCE

Intervention de Mrs Jean-Marc Denjean et Henri Arevalo, membre du groupe Démocratie Ecologie Solidarités.

Point 07 du Conseil Municipal de Ramonville du 28 Septembre 2023

Point-07 : Révision du règlement interne de la commande publique. Rapporteur : M ARCE

Intervention de Mr Jean-Marc Denjean, membre du groupe Démocratie Ecologie Solidarités.

Point 10 du Conseil Municipal de Ramonville du 28 Septembre 2023

Point-10 : Solidarité internationale: dotation de principe au fonds d’actions extérieure des collectivités territoriales – FACECO – et activation du fonds suite aux sinistres survenus au Maroc et en Libye. Rapporteur : M CARRAL

Intervention de Mr Jean-Marc Denjean membre du groupe Démocratie Ecologie Solidarités.

Point 12 du Conseil Municipal de Ramonville du 28 Septembre 2023

Point-12 : Convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat de fourniture électricité – 2025-2027 . Rapporteur : M ARCE

Intervention de Mrs Jurgen Knodlseder et Henri Arevalo, membre du groupe Démocratie Ecologie Solidarités.

Point 13 du Conseil Municipal de Ramonville du 28 Septembre 2023

Point-13 : Principe du recours à une concession de service pour la fourniture, installation, l’exploitation et l’entretien du mobilier urbain publicitaire et non publicitaire. . Rapporteur : M ARCE

Intervention de Mr Henri Arevalo, membre du groupe Démocratie Ecologie Solidarités.